/Réglementation

Conditions d’application du Règlement européen "SFDR¹" au sein d’Azulis Capital

Depuis les accords de Paris et le plan d’action de la Commission européenne, la prise de conscience des enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance, ainsi que les problématiques liées au changement climatique, accélèrent la modification de la vision "classique" de la finance.

Dans le cadre de son plan d’actions sur la finance durable, la Commission a pour ambition :
- de réorienter les flux de capitaux vers des investissements durables en matière environnementale, social et de gouvernance ;
- d’intégrer la durabilité dans la gestion des risques ;
- de favoriser la transparence et une vision long terme.

Azulis Capital rappelle que son équipe s’est engagée depuis longtemps dans la promotion des valeurs éthiques et des enjeux d’ESG auxquels elle est attachée en tant qu’investisseur responsable. Ces valeurs et engagements ont été consignés dès 2010 dans des chartes internes et des publications externes (Rapport ESG annuel d’Azulis Capital et reporting PRI) qui ont forgé le socle de la politique ESG d’Azulis Capital. La société de gestion est signataire des PRI depuis 2011 et de l’IC France depuis 2016.

Les enjeux d’ESG sont intégrés à chaque étape d’un projet d’investissement (analyse, négociation, gouvernance, accompagnement, reporting) et l’équipe d’Azulis Capital grâce à ses expertises sectorielles et sa grande pratique ESG sensibilise très en amont les dirigeants aux enjeux des différentes dimensions ESG en y intégrant les spécificités des secteurs dans lesquels l’entreprise exerce son activité et en y associant le maximum de collaborateurs de l’entreprise.

Les initiatives menées par l’Equipe placent Azulis Capital parmi les fonds de private equity du "mid market" les plus engagés dans cette démarche.

Le présent document a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles Azulis Capital applique les dispositions du règlement (EU) 2019/2088 ("Disclosure" ou "SFDR¹").

Le Règlement Disclosure introduit deux notions importantes :
- Le risque en matière de durabilité, qui correspond à une perte financière potentielle liée à l’impact des facteurs ESG sur la valeur d’un investissement ;
- Les incidences négatives, que l’on peut définir comme étant l’impact négatif que les investissements des fonds peuvent causer sur les facteurs ESG.

Comment les risques de durabilité sont-ils pris en compte dans le processus de décision d’investissement ?

Les risques de durabilité sont pris en compte au travers de notre démarche et de nos actions ESG qui se situent au cœur de notre pratique d’investisseur.

Tous les membres de l’équipe d’Azulis Capital sont pleinement investis dans la mise en œuvre de la démarche et des actions ESG dans tous les process d’investissement, de suivi et de sortie, ainsi que dans la collecte et l’analyse des métriques ESG des participations dont ils ont la charge.

Au cours de la phase d’analyse d’une opportunité d’investissement, le thème de l’ESG est systématiquement inclus dans les entretiens préliminaires avec les dirigeants de l’entreprise approchée ainsi que dans les lettres d’intention, notes d’investissement et pactes d’actionnaires.

Les due diligences pré-acquisition sont réalisées par l’équipe sur la base d’un questionnaire ESG adapté selon les cas aux secteurs économiques dans lesquels évoluent les entreprises.
Chaque note de comité d’investissement intègre un chapitre relatif à l’ESG. Si l’équipe de direction de l’entreprise se déclare opposée à toute démarche ESG, ceci remet en question la décision d’investissement.

Par ailleurs, les fonds gérés par Azulis Capital excluent un certain nombre d’activités en opposition avec les valeurs portées par l’équipe et la Responsabilité Sociale et sociétale des Entreprises (tabac, armes, jeux de hasard, activités charbonnières, pornographie, clonage humain).

Tout pacte d’actionnaires inclut une clause RSE stipulant l’obligation de faire réaliser dans les 12 mois après l’investissement un diagnostic RSE complet et de mettre en place un plan d’actions.

Le diagnostic RSE permet d’engager un plan d’actions concrètes privilégiant :
- Un projet global d’entreprise incluant sa mission, ses valeurs et sa vision à long terme,
- La gouvernance et l’évolution de la culture d’entreprise afin de mettre l’humain et le client au centre des projets,
- L’allégement des processus de décision afin de rendre l’organisation de l’entreprise plus flexible et proactive sans sacrifier la rigueur d’analyse et d’action,
- L’analyse des risques climat ainsi que ceux liés à la cybersécurité,
- L’intégration des nouveaux concepts d’éco-conception et autres innovations propres au secteur en faveur de la transition écologique,
- La prise en compte des conditions de travail, de sécurité et de l’évolution des réglementations,
- Et enfin, l’intégration du partage de la valeur, de la parité et de la diversité dans la politique sociale.

Une fois l’investissement réalisé, l’une des premières intentions d’Azulis Capital est de faire réaliser, par un cabinet spécialisé, le diagnostic RSE de l’entreprise dans le but concret :
- De sensibiliser les dirigeants aux enjeux de la RSE et de la mission de l’entreprise,
- De faire un état des lieux des forces et faiblesses / risques de l’entreprise en matière RSE en tenant compte des caractéristiques propres du secteur économique dans lequel l’entreprise exerce son activité,
- De définir avec le management des axes d’amélioration, fixer des objectifs et formaliser la démarche au niveau de la culture d’entreprise, de la prévention des risques ESG, du suivi et du respect de l’évolution des réglementations, de l’innovation et des économies des ressources,
- De développer agilité et flexibilité, avec le souci de la parité et de la diversité au sein des organisations, de mobiliser les équipes sur des projets concrets et porteurs de sens, de renforcer le dialogue avec ses parties prenantes en matière de RSE,
- De procéder à une mesure de l’empreinte carbone scope 1, 2, 3 en y associant un plan d’actions de réduction de l’intensité carbone pour les entreprises des secteurs les plus émetteurs de GES,
- De structurer la politique sociale de l’entreprise en y intégrant des mécanismes de partage de la valeur,
- Et enfin, de mettre en place des indicateurs (collecte et suivi de plus de 120 indicateurs ESG) afin de mesurer les performances et les risques en matière RSE et de rendre compte des progrès réalisés et/ou des difficultés rencontrées en y associant un référent RSE.

L’ensemble des actions mises en oeuvre aussi bien au niveau de la société de gestion que dans les participations du portefeuille fait l’objet chaque année d’une revue approfondie tant qualitative que quantitative, partagée au niveau de l’équipe et via des interactions continues entretenues avec les dirigeants des entreprises suivies au sein notamment des conseils de surveillance.

Depuis 2013, l’état d’avancement de ces initiatives ainsi que les principaux facteurs ESG consolidés au niveau des portefeuilles sont présentés dans un rapport annuel ESG consultable en ligne sur le site internet d’Azulis Capital ainsi que dans le reporting spécifique des PRI.

Lors de la cession de nos parts détenues dans une entreprise affiliée, nous intégrons à la documentation préparée par la Banque d’affaires en charge de l’opération le diagnostic RSE et l’ensemble des actions RSE menées par l’entreprise lors de notre présence à son capital.

Par ailleurs, Azulis Capital est très active au sein de la commission ESG de l’association professionnel du capital investissement France Invest et de l’association Initiative Climat France.

De quelle manière la politique de rémunération d’Azulis Capital est-elle adaptée à l’intégration des risques de durabilité ?

La politique de rémunération d’Azulis Capital est bâtie sur des principes de cohérence avec les valeurs défendues par l’équipe depuis son origine et de convergence d’intérêts avec les investisseurs des fonds qu’elle gère.

En particulier, elle fixe pour les personnes dont l’activité professionnelle au sein de la société de gestion peut avoir une incidence substantielle sur le profil de risque des fonds des pratiques de rémunération raisonnables et compatibles avec une gestion saine et efficace des risques en ce compris ceux de nature RSE.

La rémunération des membres de l’équipe est ainsi basée sur l’attribution d’une rémunération fixe et d’une prime variable contractuelle appréciée tous les ans en fonction de la qualité des projets d’investissements menés à bonne fin, du suivi des participations, des opérations de cession, de la qualité des relations avec les investisseurs et des résultats de la société de gestion. Depuis 2020, une quote-part significative de la prime variable des collaborateurs repose sur le respect du processus d’analyse des critères ESG au moment de l’étude d’une opportunité d’investissement, de l’appréciation par le collaborateur du risque en matière de durabilité et de sa proactivité en termes de sensibilisation et d’accompagnement des entreprises dans une démarche de progrès sur des trajectoires d’amélioration RSE.

L’équipe d’Azulis Capital prend-t-elle en compte les incidences négatives en matière de durabilité générées par les investissements des fonds qu’elle gère ?

Du fait de la taille des fonds gérés (AUM < 500 M€) et de la nature des entreprises cibles (PME françaises valorisées entre 20 et 120 M€ en Valeur d’Entreprise, entreprises souvent à caractère familial ayant besoin de renforcer leur structure de management et leurs outils de reporting, prises de participations majoritaires mais aussi minoritaires), Azulis Capital n’intègre pas formellement à ce stade dans ses processus de suivi des participations la gestion des incidences négatives en matière de durabilité générées par les investissements. La gestion des incidences négatives nécessiterait le développement de cadres et d’outils spécifiques pour lequel Azulis Capital envisage d’apporter sa collaboration en relation avec ses pairs et France Invest.

L’équipe est toutefois très attentive aux incidences en termes de durabilité des investissements qu’elle réalise, et son objectif est de détecter les principales incidences négatives qui ont souvent un caractère sectoriel, d’alerter et d’inciter les dirigeants des entreprises concernées à corriger ces incidences afin de soit les amoindrir en y associant dans la mesure de ses possibilités les parties prenantes de sa chaine de valeur soit les neutraliser si elle en a les moyens.

¹ Sustainable Finance Disclosure Regulation

1- Présentation d’Azulis Capital

Azulis Capital, société de gestion indépendante intégralement détenue par ses Associés, est l’un des principaux acteurs du capital investissement sur le segment lower midcap en France. Active depuis plus de 20 ans sur ce marché, son Equipe a acquis une expérience inégalée dans l’accompagnement de PME françaises non cotées auxquelles elle apporte des fonds propres pour accélérer leur changement de dimension et faciliter leur transmission.

Elle est agréée par l’AMF (Autorité des marchés financiers), membre de France Invest et d’Invest Europe.

A fin décembre 2021, les actifs sous gestion s’élevaient à 269 M€¹ répartis au travers de trois Fonds Professionnels de Capital Investissement. Le plus récent (MMF 6) est classé article 8 de la réglementation SFDR et représente 23% des actifs sous gestion¹.

¹Sur la base des actifs nets des fonds déclarés à l’AMF

2- Démarche générale d’Azulis Capital de prise en compte des critères ESG

Azulis Capital s’est engagée depuis longtemps dans la promotion des valeurs éthiques et des enjeux d’ESG auxquels elle est attachée en tant qu’investisseur responsable. Ces valeurs et engagements ont été consignés dès 2010 dans des chartes internes et des publications externes (Rapport ESG annuel d’Azulis Capital et reporting PRI) qui ont forgé le socle de la politique ESG d’Azulis Capital. La société de gestion est signataire des PRI depuis 2011 (note A+ en 2020) et de l’IC International depuis 2016. Azulis Capital a par ailleurs exposé les conditions dans lesquelles elle applique les dispositions du règlement (EU) 2019/2088 "SFDR" (Règlement européen "SFDR" Azulis Capital)

Azulis Capital est signataire des chartes France Invest :

-Charte d’investisseur responsable France Invest
-Charte Favoriser la parité Femmes-Hommes dans le Capital Investissement et dans les entreprises

Par ailleurs, Azulis Capital est très active au sein de la commission « Sustainability » de l’association professionnel du capital investissement France Invest, de l’association IC International et du groupe de travail engagé sur la biodiversité en collaboration avec la CDC.

Les initiatives menées par l’Equipe placent ainsi Azulis Capital parmi les fonds de private equity du "mid market" les plus engagés dans cette démarche.

Les enjeux d’ESG sont intégrés à chaque étape d’un projet d’investissement (analyse, négociation, gouvernance, accompagnement, reporting) et l’équipe d’Azulis Capital grâce à ses expertises sectorielles et sa grande pratique ESG sensibilise très en amont les dirigeants aux enjeux des différentes dimensions ESG en y intégrant les spécificités des secteurs dans lesquels l’entreprise exerce son activité et en y associant le maximum de collaborateurs de l’entreprise.

Le présent document a pour objet de décrire la démarche générale de prise en compte de critères ESG.

Comment les risques de durabilité sont-ils pris en compte dans le processus de décision d’investissement ?

Les risques de durabilité sont pris en compte au travers de notre démarche et de nos actions ESG qui se situent au coeur de notre pratique d’investisseur.

Tous les membres de l’équipe d’Azulis Capital sont pleinement investis dans la mise en oeuvre de la démarche et des actions ESG dans tous les process d’investissement, de suivi et de sortie, ainsi que dans la collecte et l’analyse des métriques ESG des participations dont ils ont la charge.

Au cours de la phase d’analyse d’une opportunité d’investissement, le thème de l’ESG est systématiquement inclus dans les entretiens préliminaires avec les dirigeants de l’entreprise approchée ainsi que dans les lettres d’intention, notes d’investissement et pactes d’actionnaires.

Les due diligences pré-acquisition sont réalisées par l’équipe sur la base d’un questionnaire ESG adapté selon les cas aux secteurs économiques dans lesquels évoluent les entreprises.
Chaque note de comité d’investissement intègre un chapitre relatif à l’ESG. Si l’équipe de direction de l’entreprise se déclare opposée à toute démarche ESG, ceci remet en question la décision d’investissement.

Par ailleurs, les fonds gérés par Azulis Capital excluent un certain nombre d’activités en opposition avec les valeurs portées par l’équipe et la Responsabilité Sociale et sociétale des Entreprises (tabac, armes, jeux de hasard, activités charbonnières, pornographie, clonage humain).

Tout pacte d’actionnaires inclut une clause RSE stipulant l’obligation de faire réaliser dans les 12 mois après l’investissement un diagnostic RSE complet et de mettre en place un plan d’actions.

Le diagnostic RSE permet d’engager un plan d’actions concrètes privilégiant :

-Un projet global d’entreprise incluant sa mission, ses valeurs et sa vision à long terme,
-La gouvernance et l’évolution de la culture d’entreprise afin de mettre l’humain et le client au centre des projets,
-L’allégement des processus de décision afin de rendre l’organisation de l’entreprise plus flexible et proactive sans sacrifier la rigueur d’analyse et d’action,
-L’analyse des risques climat ainsi que ceux liés à la cybersécurité,
-L’intégration des nouveaux concepts d’éco-conception et autres innovations propres au secteur en faveur de la transition écologique,
-La prise en compte des conditions de travail, de sécurité et de l’évolution des réglementations,
-Et enfin l’intégration du partage de la valeur, de la parité et de la diversité dans la politique sociale.

Une fois l’investissement réalisé, l’une des premières intentions d’Azulis Capital est de faire réaliser, par un cabinet spécialisé, le diagnostic RSE de l’entreprise dans le but concret :

- De sensibiliser les dirigeants aux enjeux de la RSE et de la mission de l’entreprise,
- De faire un état des lieux des forces et faiblesses / risques de l’entreprise en matière RSE en tenant compte des caractéristiques propres du secteur économique dans lequel l’entreprise exerce son activité,
- De définir avec le management des axes d’amélioration, fixer des objectifs et formaliser la démarche au niveau de la culture d’entreprise, de la prévention des risques ESG, du suivi et du respect de l’évolution des réglementations, de l’innovation et des économies des ressources,
- De développer agilité et flexibilité, avec le souci de la parité et de la diversité au sein des organisations, de mobiliser les équipes sur des projets concrets et porteurs de sens, de renforcer le dialogue avec ses parties prenantes en matière de RSE,
- De procéder à une mesure de l’empreinte carbone scope 1, 2, 3 en y associant un plan d’action de réduction de l’intensité carbone pour les entreprises des secteurs les plus émetteurs de GES,
- De structurer la politique sociale de l’entreprise en y intégrant des mécanismes de partage de la valeur,
- Et enfin, de mettre en place des indicateurs (collecte et suivi de plus de 120 indicateurs ESG) afin de mesurer les performances et les risques en matière RSE et de rendre compte des progrès réalisés et/ou des difficultés rencontrées en y associant un référent RSE.

L’ensemble des actions mises en oeuvre aussi bien au niveau de la société de gestion que dans les participations du portefeuille fait l’objet chaque année d’une revue approfondie tant qualitative que quantitative, partagée au niveau de l’équipe et via des interactions continues entretenues avec les dirigeants des entreprises suivies au sein notamment des conseils de surveillance.

Lors de la cession de nos parts détenues dans une entreprise affiliée, nous intégrons à la documentation préparée par la Banque d’affaires en charge de l’opération le diagnostic RSE et l’ensemble des actions RSE menées par l’entreprise lors de notre présence à son capital.

3- Reporting – Moyens d’information

Depuis 2013, l’état d’avancement des initiatives entreprises par nos affiliés ainsi que les principaux facteurs ESG consolidés au niveau des portefeuilles sont présentés dans un rapport annuel ESG consultable en ligne sur le site internet d’Azulis Capital ainsi que dans le reporting spécifique des PRI. Outre la publication de notre rapport RSE annuel (Azulis_Rapport_RSE_2021_FR), le reporting annuel adressé à nos investisseurs intègre un point d’étape RSE pour chaque affilié de nos fonds.

Notons qu’à partir de 2023, les données relatives aux PAI et à la SFDR Art. 8 de notre fonds MMF 6 seront publiées selon les cadres proposés par la réglementation.

Le cabinet Mazars accompagne Azulis Capital dans le déploiement de sa démarche RSE sur le plan réglementaire.

4- Gouvernance/organisation RSE

En termes d’organisation et de moyens humains dédiés à la RSE, une équipe de quatre personnes est en charge de façon transverse du déploiement de la démarche RSE au sein d’Azulis Capital :

- Yann Collignon, Associé Gérant
- Astrid Cloarec, Directrice Associée
- Gabrielle Delle Vigne, Directrice d’investissement
- Donatien Noyelle, Secrétaire Général

Deux séminaires par an pour toute l’équipe sont consacrés aux sujets RSE : à titre d’exemple en 2022, un séminaire Biodiversité animé par la CDC et un séminaire réglementation animé par Mazars sont programmés.

Nonobstant cette organisation, chaque membre de l’équipe d’Azulis Capital a pris l’engagement et a la charge de promouvoir et d’organiser la démarche RSE auprès des participations dont il a la charge.

La politique de rémunération d’Azulis Capital est bâtie sur des principes de cohérence avec les valeurs défendues par l’équipe depuis son origine et de convergence d’intérêts avec les investisseurs des fonds qu’elle gère.

La rémunération des membres de l’équipe est ainsi basée sur l’attribution d’une rémunération fixe et d’une prime variable contractuelle appréciée tous les ans en fonction de la qualité des projets d’investissements menés à bonne fin, du suivi des participations, des opérations de cession, de la qualité des relations avec les investisseurs et des résultats de la société de gestion.

En cohérence avec les engagements ESG d’Azulis Capital, depuis 2020, une quote-part significative de la prime variable des collaborateurs repose sur le respect du processus d’analyse des critères ESG au moment de l’étude d’une opportunité d’investissement, de l’appréciation par le collaborateur du risque en matière de durabilité et de sa proactivité en termes de sensibilisation et d’accompagnement des entreprises dans une démarche de progrès sur des trajectoires d’amélioration RSE.

La politique RSE d’Azulis Capital est inscrite dans ses statuts et fait partie intégrante des règlements des fonds sous gestion.

Nous rappelons qu’à ce titre, le fonds MMF6 levé en 2021 s’est inscrit pour l’art. 8 de la SFDR.

5- Prise en compte les incidences négatives en matière de durabilité générées par les investissements des fonds gérés par Azulis Capital (PAI)

Azulis Capital intègre formellement dans ses processus de suivi des participations la gestion des incidences négatives en matière de durabilité générées par les investissements uniquement pour ses fonds MMF V (art.6) et MMF 6 (art.8).

L’équipe est très attentive aux incidences en termes de durabilité des investissements qu’elle réalise, et son objectif est de détecter les principales incidences négatives qui ont souvent un caractère sectoriel, d’alerter et d’inciter les dirigeants des entreprises concernées à corriger ces incidences afin de soit les amoindrir en y associant dans la mesure de ses possibilités les parties prenantes de sa chaine de valeur soit les neutraliser si elle en a les moyens.

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